La CER-VD ne communique pas sur le calendrier des séances d’évaluation des projets de recherche qui lui sont soumis. Cependant et sauf exceptions, elle:

• siège 1 fois par semaine en procédure simplifiée (art. 6 OrgLRH)

• siège 2 fois par mois en procédure ordinaire (art. 5. OrgLRH)

• traite les dossiers relevant de la procédure présidentielle (art. 7 OrgLRH) au fil de l’eau.

Les dossiers sont traités suivant leur ordre de soumission et la CER-VD garantit un traitement conforme aux délais légaux (art. 16 - 18 ORH, art. 26 - 29 OClin, art. 19 et 20 OClin-Dim)